Article 1er

Le présent règlement intérieur est destiné à compléter les statuts. Il peut-être modifié en assemblée générale ordinaire, sur proposition du Comité de Direction, ou de la moitié des adhérents disposant du droit de vote, à la majorité absolue des présents ou représentés.

Article 2

Conformément à l’article 1er des statuts définissant l’objet de l’association, il est créé deux sections :

  • L’Union Cycliste de La Londe affiliée à la Fédération Française de Cyclotourisme : pratique du cyclotourisme et du cyclisme (vélo route, VTT, VTC et randonnée pédestre). Les vélos à assistance électrique (VAE) seront admis dans la mesure où leurs utilisateurs respectent le règlement fédéral.
  • La Godasse Londaise affiliée à la Fédération Française de Randonnée : pratique de la randonnée pédestre.

Chaque section pourra établir un règlement intérieur propre à ses activités qui devra être approuvé par le comité directeur de l’association.

 Article 3 – Admission        

  1. Conformément à l’article 3 des statuts, toute personne souhaitant adhérer à l’association devra verser la cotisation annuelle fixée par l’Assemblée Générale. Cette dernière sera réduite de moitié pour les autres membres d’une même famille (même adresse administrative).
  2.  L’admission au sein de l’association entraîne l’acceptation de ses statuts et règlements intérieurs.
  3. Les adhérents seront licenciés à la F.F.C.T. (Fédération Française de Cyclotourisme) et/ou à la F.F.R.P. (Fédération Française de Randonnée Pédestre). Les participants, déjà licenciés dans une autre association d’une fédération pratiquant les mêmes activités, pourront adhérer au club conformément au paragraphe 1 en réglant  seulement la cotisation club et en fournissant la photocopie de leur licence. En cas d’accident ils seront couverts par leur fédération d’appartenance et devront intervenir auprès de celle-ci pour régler leur sinistre.
  4. Les sociétaires, conformément à la réglementation sur les activités physiques et sportives, devront fournir une attestation de non contre indication à la pratique de l’activité :
    • lors de l’adhésion à l’association,
    • de 50 à 65 ans, tous les 2 ans,
    • au-delà de 65 ans et pour les moins de 18 ans, tous les ans.
  5. La cotisation globale comprend obligatoirement la cotisation du club, la licence à la Fédération choisie et l’assurance individuelle accident préconisée par la Fédération. Les options (revue, assurances complémentaire et matérielle) seront proposées aux adhérents.
  6. Le renouvellement des licences et appel de cotisation se feront :
    • pour les randonneurs pédestres (FFRP) du 1er Octobre au 30 novembre,
    • pour les cyclotouristes (FFCT) du 1er janvier au 28 février,
    • Conformément à l’article 4 des statuts tout renouvellement non effectué en mars sera considéré comme une démission de l’association. Pour l’application de la procédure d’exclusion prévue à l’article 4 des statuts, la convocation de l’intéressé mentionnera les dispositions du dit article.
  7. Les sociétaires ne pratiquant plus d’activité pourront rester au sein de l’association en réglant la cotisation conformément au paragraphe 1) de l’article 3 du règlement intérieur ; ils pourront participer aux activités de l’association mais n’auront pas de voix délibérative lors des différents votes.
  8. Participants occasionnels : ceux-ci seront couverts par l’assurance d’accueil pour les 2 premières sorties afin de faire connaissance des activités de l’association ; ensuite ils devront, s’ils continuent à participer, se conformer au paragraphe 1) de l’article 3 du règlement intérieur. Le bureau et les accompagnateurs veilleront à faire respecter cette disposition surtout lors des sorties de l’association.

Article 4 – Administration

  1. Le Comité de Direction se compose de 15 membres conformément à l’article 6 des statuts et suivant les dispositions suivantes:
    • seuls les membres licenciés à une des sections pourront être candidats au Comité de Direction, le nombre de postes sera réparti en fonction du nombre de licenciés à ces sections,
    • si des postes restent vacants par manque de candidats de licenciés d’une section, ceux-ci pourront être attribués aux candidats licenciés de l’autre section,
    • tout acte de candidature devra parvenir au siège de l’association 8 jours avant l’assemblée générale,
    • en fonction du nombre d’adhérents, le Comité de Direction se réserve la possibilité de modifier le nombre de membres au Comité de Direction 4 mois avant l’assemblée générale,
    • le président sera obligatoirement licencié à chacune des fédérations auxquelles l’association est affiliée et la représentera à toutes les instances départementales, régionales et nationales.
  2. Fonctionnement
    • Le Comité de Direction se réunira conformément à l’article 7 des statuts, les convocations seront établies et adressées à chaque membre une semaine avant la date prévue de la réunion.
    • Tout membre, en cas d’absence, pourra donner pouvoir à un membre de son choix qui ne pourra pas accepter plus de deux pouvoirs.
    • L’ordre du jour est fixé par le bureau. Les questions supplémentaires devront être  soumises au président avant l’ouverture de la séance.

  Article 5 – Le bureau et les commissions   

  1. Composition
    • Le bureau est composé d’un président, deux vice-présidents (un par section), d’un secrétaire général et d’un adjoint, d’un trésorier général et d’un adjoint.
  2. Fonctionnement
    • Les réunions du bureau sont prévues le mardi de 17h à 18h, elles sont ouvertes à tous les membres du Comité de Direction en fonction de leur disponibilité,
    • L’ordre du jour est fixé par le président, les questions complémentaires seront examinées après l’ordre du jour.
  3. Commissions
    • En fonction des différentes activités de l’association (jeunes, pédestres, féminines, vtt, etc.) des  commissions de travail pourront être constituées. La présidence de chaque commission sera assurée par un membre du comité directeur qui sera le rapporteur des travaux auprès de celui-ci.
    • Toute proposition d’une commission devra être adoptée par le Comité de Direction avant son application.
    • Chaque responsable de commission souhaitant réunir les membres de sa commission informera le bureau afin d’établir le calendrier de réunion des commissions pour les disponibilités du local de l’association ou éventuellement envisager de retenir une salle communale.

Article 6 – Assemblée générale         

L’assemblée générale de l’association se déroulera au cours du dernier trimestre de l’année civile conformément à l’article 9 des statuts. Les convocations seront adressées 15 jours à l’avance sur lesquelles seront mentionnés le lieu, date et heure de la réunion ainsi que l’ordre du jour. Tout membre absent pourra donner par écrit délégation de pouvoir à l’un des membres de son choix : chaque membre ne pourra disposer de plus de 2 voix en plus de la sienne. Le vote sur les différents rapports et questions mises à l’ordre du jour pourront s’effectuer à main levée ou à bulletin secret sur la demande d’un tiers des membres présents.

 Article 7 – Les Finances de l’association

  1. L’exercice comptable de l’association est fixé du 1er octobre au 30 septembre de l’année suivante. La commission de contrôle devra vérifier la gestion de la trésorerie une fois par trimestre donc au cours des  mois de Janvier, Avril, Juillet et Octobre pour le bilan définitif.  La comptabilité sera tenue et déclarée aux différents organismes officiels. Toutefois afin de réguler les recettes et dépenses de chaque activité et organisation, une comptabilité analytique sera établie et un état trimestriel pourra être réalisé pour suivre l’évolution de chacune d’entre-elles.
  2. Utilisation des recettes: en priorité, les recettes de l’association (cotisations, subventions et partenaires) sont utilisées pour le fonctionnement de l’association, soit :
    • fonctionnement du bureau (secrétariat, édition de documents, entretien matériel et local),
    • formation de cadres techniques,
    • frais d’organisation des manifestations officielles,
    • matériel et bonneterie pour les activités et leur entretien,
    • assurances des locaux et du matériel,
    • déplacements administratifs (AG, réunions) sur la base du tarif fédéral (0,30e/km) plus prise en charge du repas pour 2 personnes maximum (si réunion sur la journée),
    • prise en charge des engagements aux manifestations des calendriers départementaux, régionaux et nationaux auxquelles les sections sont affiliées, dans la limite forfaitaire fixée chaque année par le comité directeur,
    • frais de préparation de séjours, voyages et autres sorties.
  3.  Gestion des déplacements
    • en fonction de l’importance du déplacement (séjours, voyages, manifestations fédérales, etc..), et des finances disponibles, le Comité de Direction décidera d’une participation aux frais engagés sur certaines organisations, un budget prévisionnel devra être établi pour chacune d’entre-elles avec copie au président et au trésorier,
    • déplacements avec véhicule personnel : partage des frais entre les participants d’un même véhicule sur la base de 0,07€ / km par personne transportée (révisable chaque année),
    • location de minibus : partage des frais entre utilisateurs du véhicule,
    • lors de la réservation d’un hébergement, des acomptes seront demandés aux participants dans la fourchette de 2/3 à la totalité de son coût ; compte tenu de certains impératifs hôteliers, et en cas d’annulation tardive sans remplacement, les acomptes ne seront pas remboursés.

Article  8 – Activités de l’association

  1. Dans la mesure de leur disponibilité, les membres sont invités à participer aux activités proposées par le Comité de Direction. L’association se réunira tous les 2 mois afin de connaître ces activités qui pourront évoluer en fonction du programme des organisations départementales, régionales et nationales. Les membres de l’association souhaitant s’investir dans les instances départementales, régionales et/ou nationales (commission ou membre élu) devront en demander l’accord au bureau. Les organisations, non-conformes à la réglementation des fédérations auxquelles les sections sont affiliées, ne seront pas couvertes par les assurances fédérales ; la responsabilité de l’association ne pourra être engagée, les sociétaires (participant ou organisateur) devront se conformer à la règlementation de ces organisations,
  2. Les sociétaires devront observer une tenue morale et physique exemplaire, à l’intérieur comme  à l’extérieur de l’association et notamment porter le maillot de l’association dans toutes les sorties organisées par celle-ci,
  3. Le présent règlement intérieur a été adopté par l’assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2010 et modifié par l’assemblée générale ordinaire du 7 novembre 2013 à La Londe Les Maures.

  Le Président                                              Le Secrétaire

    Francis COULOMB                                            René HERPIN